Date de dernière mise à jour : 02.10.2019
Chaubert-Web
Ch. du Velard 8
1863 Le Sepey
E-mail : info [at] chaubert-web.com
RC N° Féd : CH-550.1.041.542-0
Nexylan SARL
10 Rue du Château
FR-59100 Roubaix
Tél : 0033 6 09 21 95 12
Fax : 0033 9 72 13 77 74
E-mail : contact [at] nexylan.com
SIRET : 517 884 722 00011
TVA Intracommunautaire : FR37 517884722
La société Chaubert-Web ne garantit en aucune façon l'exactitude, la précision, l'exhaustivité ou l'adéquation, des informations mises à disposition sur le site, y compris sur l'ensemble des liens hypertextes ou toute autre liaison informatique utilisée, directement ou indirectement, à partir de ce site.
La société Chaubert-Web ne peut être responsable du contenu posté par les utilisateurs du site, ceux-ci seront tenu pour responsable en cas de non-respects du droit d'auteur, de la propriété intellectuelle et du code pénal.
Le site est protégé par le droit d'auteur. L'usage de tout ou partie de celui-ci, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation sur tous supports et par tous procédés, à d'autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.
Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits sur le site sont également protégés au titre du droit des marques. La reproduction ou la représentation de tout ou partie d'un des signes précités doit faire l'objet d'une autorisation écrite préalable.
De façon générale, toute reproduction ou représentation non autorisée de logos, dessins, modèles, d'œuvres littéraires, musicales, audiovisuelles, photographiques et plus généralement de tout élément susceptible d'être protégé par un droit de propriété intellectuelle accessible sur le site est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articlesdu Code de la Propriété Intellectuelle, à moins que cette reproduction ou représentation ne soit exclusivement réservée à un usage strictement personnel et privé.
Bofiaud.com participe au Programme Partenaires d’Amazon EU, un programme d’affiliation conçu pour permettre à des sites de percevoir une rémunération grâce à la création de liens vers Amazon.fr.
Le for juridique du site est situé à Lausanne en Suisse
